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Conditions générales d'utilisation

par Eleglin (Y.H.)
mise à jour : 08/09/2007

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Adresse hébergeur : 1 bis rue Duvernay, 42110 Feurs - France

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5 - Garantie exclue / responsabilité limitée

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6 - Participation au site

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  1. Chaque rédacteur assume la responsabilité des articles qu’il demande de publier. Il doit en valider la véridicité, la fiabilité et l’originalité avant de les soumettre.
  2. Tout rédacteur doit porter une attention maximale à la propriété intellectuelle des informations utilisées ainsi qu’au strict respect du droit d’auteur.
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  5. Les conditions relatives à la publication d'oeuvres dans la section FAN ART sont précisées dans les conditions générales d'utilisation.

Note : Attention, tout envoi implique la cession des droits de publication sur le site des Archives de Gondor. Aucun retrait après publication ne saurait être accordé. Aucune rémunération ne pourra être reclamée.

7 - Œuvres publiées dans le cadre de FAN ART

L'ensemble des conditions de cet article intitulé "Œuvres publiés dans le cadre de FAN ART", ne concerne que les fictions et illustrations d'un tiers publiées après accord sur la section de ce site intitulée FAN ART et accessible à cette adresse :  http://www.archivesdegondor.net/fanart/index.php

L'Auteur de cette œuvre est conscient qu'il a donné un accord écrit à la parution de cette œuvre. Par conséquent, il donne à l'éditeur le droit illimité d'utiliser, de copier, de diffuser, de publier, d'intégrer dans une collection et de distribuer cette œuvre et tout ce qu'elle contient, cela mondialement, gratuitement et sans exclusivité. Cela ne peut avoir lieu que parce que l'auteur de cette œuvre a donné son accord à cette diffusion et est conscient des conséquences que cela implique.

L'éditeur ne s'approprie pas le contenu de ces œuvres, ne soumet en aucun cas avant leur parution le contenu des œuvres à un contrôle mais se réserve le droit de supprimer, si cela lui semble nécessaire, cette œuvre de son espace de diffusion. L'éditeur ne peut en aucun cas garantir que les pages internet sur lesquelles sont publiées ces mêmes œuvres restent en permanence accessibles. De même, il n'est pas responsable pour le dommage causé par une interruption de l'accès à ces œuvres ou par une perte de données résultant de la suppression de cette œuvre de son espace de diffusion.Il ne saurait être tenu responsable en cas de copie ou de diffusion de l'œuvre par un tiers.

L'Auteur de cette œuvre certifie avoir pris connaissance des conditions énoncées ci-dessus, il est également conscient que ces conditions ont pour but de délimiter les accords nécessaires à la publication de son œuvre sur ce site. De son côté, l'éditeur avertira dans les plus brefs délais l'auteur de cette fiction en cas de modification des conditions énoncées.

Les deux parties ont également le droit de résilier cet accord, à tout moment, sans préavis et sans qu'il soit nécessaire de faire connaître les motifs de cette décision. C'est en particulier le cas si l'Auteur de cette œuvre ne respecte pas les lois en vigueur ou les conditions générales ici énoncées ou bien si l'Auteur de cette œuvre ne confirme pas son accord à la publication de son œuvre dans les délais établies par les deux parties. Une fois que la résiliation a pris effet, l'éditeur a le droit d'effacer toutes les données de l'œuvre et de son Auteur, et il le fera dans les plus brefs délais et dans la limite de ses disponibilités.

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L'utilisation des forums de discussion est soumise à des conditions d'utilisation spécifiques :

 

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Nazgûl © John Howe